Règlement intérieur 2017 2018

ECOLE ADRIEN BERCHET – TANGER

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2017/2018

La vie en communauté implique un ensemble de règles qui, bien compris et admis par les différents partenaires de l’ensemble de l’équipe éducative (élèves, enseignants, parents, intervenants, administration) doit faciliter les relations entre les différentes composantes et devenir un véritable projet éducatif.
L’objectif principal de ce règlement est de faciliter la vie de l’école.
Il nécessite le respect de chacun et la responsabilité de tous.

Préambule
Les membres de la Communauté Scolaire (élèves, parents, personnels) de l’école Adrien Berchet de Tanger, affirment leur attachement aux valeurs de liberté, d´égalité et de fraternité. Le respect de celles-ci implique qu´il ne peut être accepté que soient faites de distinctions entre ses membres en fonction de leur origine, culturelle ou socio-économique, de leur sexe ou de leur appartenance religieuse. Le respect de l’autre dans ses différences est une condition indispensable pour l’harmonie de notre communauté.

Idées politiques et croyances religieuses appartiennent à l´espace privé des individus et n´ont pas leur place dans l’établissement. Les principes de neutralité et de laïcité sont garantis.

Parce qu’être libre et responsable c’est pouvoir faire des choix éclairés, la mission de l’École est de transmettre des savoirs, des valeurs et de façonner l’esprit critique des élèves. Afin que cette chance soit donnée à tous, l’ensemble de la communauté s’engage à favoriser un climat de confiance propre à l’éducation, au travail de l’élève et à la formation citoyenne.

L’école Adrien Berchet offre des conditions originales en donnant à chacun l’opportunité d’évoluer dans un environnement binational et biculturel, source d’enrichissement mutuel. Tout en préservant l’identité de chacun, et en établissant l’équilibre entre cultures marocaine et française, il favorise la promotion du bilinguisme.

Dans le cadre de ces principes, notre règlement intérieur, discuté et voté par l´ensembles des représentants élus de la Communauté Scolaire, s’applique sans dérogation à l’ensemble des enfants et des adultes appartenant à l’établissement ou accueillis par celui-ci. C’est collectivement qu’ils doivent veiller à son application et à son bon fonctionnement.
TITRE I : ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES

Article 1 : Au cours du dernier trimestre de l’année scolaire, pour les nouveaux élèves, les familles complètent et remettent au directeur un dossier de demande d’inscription.

Article 2 : Les inscriptions sont prononcées par le directeur en accord avec les instructions du Service Culturel.

Article 3 : Pour que l’inscription soit définitive :
a) les parents doivent compléter et signer une fiche de renseignements,
Il doivent fournir, un certificat de radiation de l’école précédente.
b) Pour une première inscription, les parents doivent acquitter des droits spécifiques.

Article 4 : Les droits de scolarité seront acquittés trimestriellement à la caisse du Lycée Regnault après réception par les familles d’un avis de paiement.
Les élèves ne peuvent pas participer aux activités extra-scolaires et aux sorties des classes s’ils ne sont pas couverts par une assurance (attestation d’assurance à fournir dès le début de l’année à l’école).
TITRE II : FRÉQUENTATION SCOLAIRE

Article 1 : Horaires d’entrée et de sortie :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h15 – 12h15 et 14h00 – 16h00.
Mercredi : 8h15 – 12h15

Les élèves de MS, GS et CP ne travaillent pas le vendredi après-midi.

Les élèves de cursus court arabe 3h ont également un après-midi libéré dans la semaine.
Les portes de l’école sont ouvertes à 8h05 et 13h50.
L’élève en retard se présentera, accompagné d’un adulte, au secrétariat.

Article 2 : L’inscription en maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une fréquentation scolaire régulière.
Les enfants dont l’état de santé et de maturation physiologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire sont admis à l’école maternelle. (circulaire 91-124 du 6 juin 1991)

Article 3 : Pour toute absence prévisible la famille doit informer le Directeur et l’Enseignant(e). En cas d’absence inopinée, il est demandé que l’école soit avisée le jour même, par écrit ou oralement (maître ou secrétariat). Les motifs d’absence doivent être valables.
Pour une absence plus longue, fournir obligatoirement un certificat médical de non contagion.

Pour toute absence, les parents notent le pourquoi de l’absence dans le cahier de liaison.

Article 4 : L’enseignant signalera au directeur les élèves dont l’absentéisme est important. En cas d’absences répétées, le directeur informe la famille et ouvre un dossier ; un signalement à l’Inspecteur d’Académie pourra être adressé avec toutes les pièces du dossier.
TITRE III : HYGIENE ET VIE SCOLAIRE

Article 1 : Une tenue vestimentaire propre est exigée. Les familles veilleront à la propreté des cheveux et dépisteront éventuellement les parasites (poux).

Article 2 : Une équipe éducative invitant les parents sera organisée pour tout élève qui, par un comportement dangereux (violences verbales ou physiques) perturberait la collectivité.

Article 3 : Les fournitures ainsi que les manuels seront achetés par les élèves (listes distribuées en fin d’année) ou par l’association “La Coopérative de l’Ecole Berchet”. Des manuels de la BCD seront prêtés par l’école et en cas de dégradation ou perte, ils seront à la charge des parents : remplacement du livre ou paiement de sa valeur.
Toute dégradation volontaire du matériel, et/ou vol, seront sanctionnés.

Article 4 : Les élèves doivent veiller à leurs objets personnels. Il est recommandé de ne pas apporter à l’école des objets de valeur ou de l’argent. L’école décline toute responsabilité en cas de vol ou de pertes d’objets.

Article 5 : Les enfants se présenteront à l’école dans un état de propreté convenable, une tenue vestimentaire décente et adaptée à l’école.

Article 6 : Dans le cadre du Projet Educatif de santé mis en place dans l’école, les bonbons, sucreries, chocolats, chips et boissons sucrées ne sont pas autorisés, afin de favoriser les bonnes habitudes alimentaires. Seront donc autorisés les fruits ( + compotes de fruits non sucrées et jus de fruit sans ajout de sucre), les laitages (yaourt à boire, fromage), le pain, les tartines maison, les fruits secs, l’eau.

Article 7 : Sans l’enseignant, aucune personne n’est autorisée à entrer dans la classe, sauf situation exceptionnelle.

Article 8 : Droits et obligations des élèves et des personnels.

Les droits et obligations des élèves et des personnels sont définis et mis en œuvre dans le respect du principe de la laïcité. L’exercice de ces droits, individuels ou collectifs, ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande, ni porter atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative (*) ou compromettre leur santé ou leur sécurité. Il ne saurait permettre des expressions publiques, des actions ou le port de signes ostentatoires à caractère discriminatoire se fondant notamment sur le sexe ou la religion. Par ailleurs une tenue vestimentaire décente propre à ne pas choquer les membres de la communauté scolaire est exigée dans l’enceinte de l’établissement.
(*) ensemble des élèves, des parents d’élèves, des enseignants, des personnels d’éducation, des personnels administratifs, techniques, ouvriers sociaux, de santé et de service (loi N°89-486 du 10 juillet 1989).
TITRE IV : USAGES DES LOCAUX , SECURITE

Article 1 : Les locaux, le mobilier et le matériel constituent un bien collectif et doivent être respectés. En cas de dégradation, la famille de l’élève responsable assure les frais de réparation ou de remplacement conformément à la réglementation des établissements français. Les élèves respectent la propreté et l’état des locaux ; ils ne jettent aucun détritus dans les w.c. ou les lavabos. Ils ferment les robinets après usage. Ils n’écrivent pas sur les murs, portes, vitres ou tables.
Ils jettent leurs papiers et déchets dans les poubelles réservées à cet usage afin de respecter la propreté de la cour et des salles.

Article 2 : Les jeux de cour sont interdits aux maternelles aux heures d’entrées et de sorties des classes, et à tous moments aux enfants extérieurs à l’école.

Article 3 : En cours d’année scolaire, chaque enseignant établit, signe et remet au directeur l’inventaire du mobilier et du matériel de sa classe. Il en est responsable jusqu’à la fin de l’année scolaire.

Article 4 : Les objets dangereux ou inappropriés à l’école sont interdits: téléphones portables, cutters, couteaux, épingles, bouteilles en verre – jouets, ballons en cuir, balle de tennis- bijoux, insignes, livres ou brochures étrangers à l’enseignement.

Article 5 : L’entrée de l’école est formellement interdite à toute personne non autorisée.

Article 6 : Les élèves ne doivent pas entrer seuls dans les salles de matériel, B.C.D, informatique.
Il leur est interdit d’enjamber les balustrades du 1er étage et d’accéder aux toits. Ils ne doivent pas enjamber les clôtures mitoyennes avec l’Institut Français. Il est formellement interdit aux élèves d’ouvrir seuls les fenêtres.

Article 7 : Un exercice d’évacuation des locaux est organisé 2 fois par an. Les consignes de sécurité sont affichées dans chaque salle de classe.

Article 8 : Les parents ne sont pas autorisés à rester dans l’école après avoir accompagné leur enfant.

TITRE V : SURVEILLANCE

Article 1 : Classes maternelles
- Accueil : Il commence 10 min avant le début de la classe.
L’entrée dans l’école s’effectue, comme pour les C.P. et C.E.1, par la porte de l’aile droite.
Pour les M.S. et les G.S., les parents ou les personnes habilitées par eux accompagnent l’enfant jusqu’à la porte de sa classe pour le remettre au personnel enseignant. Les accompagnateurs doivent amener les enfants jusque devant la porte de la classe et non pas les laisser sous le préau ou au pied de l’escalier.

- Récréation : Le matin, il y a une récréation de 30 min de 10h30 à 11h00
La surveillance est assurée par deux enseignants et une ASEM.

- Remise des élèves aux familles MS et GS : elle s’effectue à la porte de la classe. Elle débute 10 min avant l’heure de sortie. L’enseignant remet l’enfant à ses parents ou à toute personne nommément désignée par eux, par écrit et présentée par eux au maître de la classe. Tout retard prévisible doit être signalé par téléphone ou par mail au secrétariat de l’école.

En cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie de chaque classe, le directeur se tournera vers les parents pour leur rappeler la nécessité absolue de ponctualité et de régularité.
- Parents : Il est demandé aux parents ou aux personnes qui accompagnent les enfants, une fois ceux-ci remis à la maîtresse ou au maître, de ne pas rester dans la cour de l’école.

Article 2 : Classes élémentaires
- Accueil : Il commence 10 min avant l’entrée en classe.
L’entrée dans l’école s’effectue :
- pour les C.P. et C.E.1 par la porte de l’aile droite.
- pour les C.E.2, C.M.1 et C.M.2 par la porte centrale.
Dans chaque cour, deux maîtres surveillent les élèves jusqu’à ce qu’ils se rangent pour gagner leur classe.
- Récréation : Le matin, il y a une récréation de 20 min de 10h05 à 10h25.
L’après-midi, il n’y a pas de récréation.
Chaque maître accompagne ses élèves dans leur cour, où ils sont surveillés par trois maîtres.
- Sortie : A la fin de la demi-journée, chaque maître accompagne ses élèves jusqu’à la porte de l’école pour les laisser repartir dans leur famille.
TITRE VI : CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS ;
RESULTATS SCOLAIRES

Article 1 : En début d’année scolaire, l’enseignant(e) organise à l’intention des parents de ses élèves une réunion d’information, sur le fonctionnement de sa classe.
Article 2 : Un cahier de liaison informe les parents sur la vie de l’école. Les enseignants reçoivent les parents, sur rendez-vous, en dehors des heures de classe.
Article 3 : Les travaux écrits des élèves sont montrés régulièrement aux parents. Ils doivent être rapportés en classe.
Article 4 : A la fin de chaque trimestre, un carnet d’évaluation en élémentaire et un cahier de réussites en maternelle est à viser par les parents, puis rapporté en classe.

 

TITRE VII : DISPOSITIONS PARTICULIERES.

Article 1 : L’UCPE, association des parents d’élèves, et l’USEP, association sportive et culturelle , sont deux associations complémentaires de l’école et agissent dans le cadre des activités extra-scolaires. Une assurance extra-scolaire est obligatoire.

Article 2 : Afin de promouvoir les projets de classe, les enseignants organisent une coopérative d’école.

Article 3 : Chaque année, les parents d’élèves sont représentés au Conseil d’École par 15 élus, mandat de 1 an.

Article 4 : Le règlement intérieur est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d’École.

 

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